Marque enregistrée - Marque en vigueur

enjolieroue
Mme. hélène Sarramiac ép Bramhall

Numéro de dépôt :
4278745
Date de dépôt :
09/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2026
enjolieroue de hélène Sarramiac ép Bramhall

Présentation de la marque enjolieroue

Déposée par voie électronique le 9 juin 2016 par madame hélène Sarramiac ép Bramhall auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « enjolieroue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est madame hélène Sarramiac ép Bramhall domicilié(e) lieu dit rigaudou - 47480 - Pont du Casse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. hélène Sarramiac ép Bramhall domicilié(e) lieu dit rigaudou - 47480 - Pont du Casse - France.

La marque enjolieroue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque enjolieroue arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.

hélène Sarramiac ép Bramhall a également déposé les autres marques suivantes : T CAP


Mme. hélène Sarramiac ép Bramhall - lieu dit rigaudou - 47480 - Pont du Casse - France


Mme. hélène Sarramiac ép Bramhall - lieu dit rigaudou - 47480 - Pont du Casse - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Sacs ;

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;

Tissus ; tissus à usage textile .